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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Adéquation – Emploi – Formation (AEF
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FORMABAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORMABAT
SARL Adéquation – Emploi – Formation (AEF)

Numéro de dépôt :
3493577
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
PAYS DE LOIRE
Date d'expiration :
10/04/2017
FORMABAT de Adéquation – Emploi – Formation (AEF

Présentation de la marque FORMABAT

Déposée le 10 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Adéquation – Emploi – Formation (AEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAYS DE LOIRE), la marque française « FORMABAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Adéquation – Emploi – Formation (AEF domicilié(e) rue Benjamin Le Tilly,44350 GUERANDE - 44350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 860 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Caotorat – Toussaint – Denis Avocat domicilié(e) 13, rue Bertrand Geslin,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMABAT est expirée depuis le 10 avril 2017.

Adéquation – Emploi – Formation (AEF a également déposé les autres marques suivantes : BATI-MANAGER , ICB INSTITUT COMMERCIAL DU BATIMENT , Ecole Commerciale du Bâtiment (ECB)


SARL Adéquation – Emploi – Formation (AEF) - rue Benjamin Le Tilly,44350 GUERANDE - 44350 - France - SIREN 438860090


SCP Caotorat – Toussaint – Denis Avocat - 13, rue Bertrand Geslin,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Publicité – gestion des affaires commerciales – administration commerciale – travaux de bureau – conseil en organisation et gestion des affaires – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Télécommunication – information en matière de télécommunication.

Education – formation – divertissement publication de livres – location de films – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – organisation de colloques, conférences, congrès.

Evaluations – estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs – étude de projets techniques.